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Nous offrons aussi le service d'architecture et de design extérieur.
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www.signatureplandesign.com

Retour de marchandise :
Les balustrades du Québec inc. offre à l’acheteur la possibilité de retourner la marchandise dans un délai de 7 jours après la livraison. La collecte de la marchandise sera effectuée par Les balustrades du Québec inc. mais à la charge de l’acheteur. Les frais de retour seront de 25%, + les frais de manutentions et livraison.
Les balustrades du Québec inc. se réserve le droit de refuser si la marchandise est abimée ou porte des traces d’usures inhabituelles.

Forces majeure:
La responsabilité de  Les balustrades du Québec inc. ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution, la mauvaise installation, ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.

Nos ventes et fabrications sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toute condition d'achat, sauf dérogation formelle et express de notre part.

Modalité de commande:

(Pour la conception de pièce sur gabarit)

La commande implique l'adhésion aux conditions générales de vente. Toute commande ne sera prise en considération qu'après validation d'un acompte. Le montant et le délai de fabrication sera fixé par email ou par courrier postal.